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CISSS de la Montérégie-Ouest

Voici les comités relevant du conseil d'administration (CA).

Comité de vigilance et de la qualité

Le comité de vigilance et de la qualité veille à ce que le conseil d’administration s’acquitte de façon efficace de ses responsabilités en matière de qualité des services, notamment en ce qui concerne la pertinence, la qualité, la sécurité et l’efficacité des services rendus ainsi que le respect des droits des usagers et le traitement diligent de leurs plaintes.

Composition du comité

  • Jean Pinsonneault, secrétaire et commissaire local aux plaintes et à la qualité des services
  • Line Ampleman, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Yves Masse, membre et président-directeur général
  • Éric Tessier, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Mélanie Dubé, invitée permanente désignée par le président-directeur général et directrice de la qualité, de l’évaluation et de la performance
  • 1 poste à combler, président(e)

 

Comité de gestion des risques

En vertu de l’article 183.1 de la LSSSS, le mandat de ce comité est de rechercher, développer et promouvoir des moyens pour assurer la sécurité et le soutien des personnes. Il s’assure, également, de la mise en place d’un système de surveillance des incidents et des accidents, et recommande au comité de vigilance et de la qualité du conseil d’administration des mesures visant à prévenir la fréquence de ces incidents et de ces accidents ainsi que la prise de mesures de contrôle, s’il y a lieu.

Composition du comité (liste à jour à venir)
  • Mélanie Dubé, présidente en remplacement de Michelle Harvey
  • Céline Rouleau, secrétaire et membre désignée par le président-directeur général
  • Guylaine Auger, membre - personne issue du secteur de la santé et sécurité au travail
  • Venessa Lafrenière, membre - personne issue du comité consultatif CM
  • Louise Larocque, membre - personne issue des unités de retraitement des dispositifs médicaux (URDM)
  • Jeanne Lemieux, membre - personne issue du comité des usagers
  • Stéphanie Racine, membre - personne issue du comité consultatif CII
  • Dre Miguelle Sanchez, membre - personne issue du comité consultatif CMDP

Postes vacants (2), membres désignés par et parmi les personnes qui, en vertu d’une entente de service visée à l’article 108 de la LSSSS, dispensent des services aux usagers pour le compte de l’établissement

 

Comité de gouvernance et d’éthique

Le comité de gouvernance et d’éthique exerce les fonctions prévues par la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS).

Composition du comité

  • Jean-Pierre Rodrigue, président et membre indépendant
  • Yves Masse, secrétaire et membre d'office, président-directeur général
  • Hugo Desrosiers, membre indépendant
  • Claude Jolin, membre indépendant
  • 1 poste à combler, membre

 

Comité de révision

En conformité avec l’article 57 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux (LSSSS), le comité de révision doit transmettre au conseil d’administration, avec copie au conseil des médecins, dentistes et pharmaciens (CMDP) de l’établissement, au moins une fois par année, un rapport décrivant les motifs des plaintes ayant fait l’objet d’une demande de révision depuis le dernier rapport, ses conclusions ainsi que les délais de traitement de ses dossiers. Il peut en outre formuler des recommandations ayant notamment pour objet l’amélioration de la qualité des soins ou des services médicaux, dentaires et pharmaceutiques offerts dans un centre exploité par un établissement du territoire du réseau local de services de santé et de services sociaux.

Composition du comité

  • Claude Jolin, président et membre parmi les membres du CA qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Dr Marc Lajoie, membre nommé sur recommandation du CMDP
  • Dre Andrée-Anne Talbot, membre nommée sur recommandation du CMDP
  • Dre Danielle Venne, membre substitut nommée sur recommandation du CMDP

 

Comité de vérification

Le comité de vérification doit, entre autres :

  • Assurer la mise en place d’un plan visant une utilisation optimale des ressources de l’établissement ainsi que son suivi;
  • Assurer la mise en place et l’application d’un processus de gestion des risques pour la conduite des affaires de l’établissement;
  • Réviser toute activité susceptible de nuire à la bonne situation financière de l’établissement et portée à sa connaissance;
  • Examiner les états financiers avec le vérificateur nommé par le conseil d’administration;
  • Recommander au conseil d’administration l’approbation des états financiers;
  • Veiller à ce que des mécanismes de contrôle internes soient mis en place et s’assurer qu’ils sont efficaces et adéquats;
  • Formuler des avis au conseil d’administration sur le contrôle interne de l’établissement et, s’il y a lieu, sur le travail de la vérification externe et interne;
  • Réaliser tout autre mandat relatif aux affaires financières de l’établissement que lui confie le conseil d’administration (art. 181.0.0.3, LSSSS).

Composition du comité

  • Richard Gascon, membre indépendant – compétence en matière comptable ou financière
  • Madeleine Himbeault Greig, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Claude Jolin, membre indépendant et président du conseil d'administration
  • Heather L'Heureux, membre indépendant
  • Jean-Claude Lecompte, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Martin Larose, invité permanent et secrétaire du comité, directeur des ressources financières
  • Yves Masse, invité permanent et président-directeur général

 

Comité des ressources humaines

Les responsabilités du comité consistent à s’assurer de la saine gestion des ressources humaines et d’en informer le conseil d’administration.

Composition du comité

  • Jean-Philippe Ferland, secrétaire et directeur des ressources humaines, des communications et des affaires juridiques
  • Pierre Gingras, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Yves Masse, membre et président-directeur général
  • Jean-Pierre Rodrigue, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Éric Tessier, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession

 

Comité immobilisation et environnement

Les responsabilités du comité consistent à :

  • Assurer un suivi du parc immobilier (locaux, équipements, etc.);
  • Assurer la mise en place des processus du maintien des équipements médicaux et non médicaux et du mobilier de l’établissement;
  • Assurer la mise en place d’un processus de gestion des risques, associé à l’entretien des immeubles et des équipements, pour la conduite des affaires de l’établissement;
  • Assurer une vigie par rapport à la gestion du développement durable de l’établissement basée sur les meilleures pratiques en matière d’environnement et de performance énergétique.

Composition du comité

  • Bruno Roy, secrétaire et directeur des services techniques
  • Madeleine Himbeault Greig, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Jean-Claude Lecompte, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Heather L’Heureux, membre qui n’est pas à l’emploi de l’établissement ou n’y exerce pas sa profession
  • Yves Masse, membre et président-directeur général

 

Comité soins et services à la clientèle

Les responsabilités du comité consistent à améliorer le continuum de soins et de services et à s’assurer de sa fluidité.

Composition du comité

  • Line Ampleman, présidente et membre indépendant
  • Céline Rouleau, secrétaire et présidente-directrice générale adjointe
  • Philippe Besombes, membre et directeur des soins infirmiers et de l’enseignement universitaire
  • Dorice Boudreault, membre
  • Stéphane Dubuc, membre et directeur des services multidisciplinaires, de la recherche et de l'enseignement universitaire
  • Antoine Daher, membre
  • Annabelle Lefebvre, membre
  • Yves Masse, membre et président-directeur général
  • Patricia Quirion, membre
  • 1 poste à combler

 

Comité ad hoc – Projet Hôpital Vaudreuil-Soulanges

Composition du comité

  • Claude Jolin, président et président du conseil d'administration
  • Line Ampleman, membre - Comité soins et services à la clientèle
  • Michelle Harvey, membre et directrice générale adjointe
  • Heather L'Heureux, membre - comité de vérification
  • Yves Masse, membre et président-directeur général
  • Jean-Pierre Rodrigue, membre - Comité de gouvernance et d’éthique
  • Céline Rouleau, membre et présidente-directrice générale adjointe
  • Vincent Veilleux, invité permanent et directeur du projet Hôpital Vaudreuil-Soulanges
  • 3 postes à combler

 

Comité d'évaluation du commissaire aux plaintes et à la qualité des services

Composition du comité

Membres permanents

  • Président du conseil d’administration
  • Président-directeur général
  • Président du comité de vigilance et de la qualité

 

Questions?

Pour toute question relative aux comités relevant du CA, communiquez avec :

France Montfils, conseillère-cadre au bureau du président-directeur général, volet soutien au conseil d’administration

450 699-2433, poste 4666

france.montfils.cisssmo16@ssss.gouv.qc.ca